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R.C.A.5V.Q. 93 - Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral
23.La tarification pour la location d’équipement sportif aux jeunes en saison est imposée comme suit :
pour la location de mitaines ou bloque-rondelles, lorsque :
a)il s’agit de la catégorie novice-atome, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 17 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 25 $;
b)il s’agit de la catégorie pee-wee, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 22 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 32 $;
c)il s’agit de la catégorie bantam et plus, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 32 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 47 $;
pour la location de mitaines et bloque-rondelles, lorsque :
a)il s’agit de la catégorie novice-atome, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 27 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 40 $;
b)il s’agit de la catégorie pee-wee, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 37 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 55 $;
c)il s’agit de la catégorie bantam et plus, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 52 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 78 $;
pour la location de jambières de gardien de but, lorsque :
a)il s’agit de la catégorie novice-atome, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 42 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 62 $;
b)il s’agit de la catégorie pee-wee, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 73 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 110 $;
c)il s’agit de la catégorie bantam et plus, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 84 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 125 $;
pour la location d’un équipement complet, lorsque :
a)il s’agit de la catégorie novice-atome, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 94 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 141 $;
b)il s'agit de la catégorie pee-wee, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 136 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 204 $;
c)il s’agit de la catégorie bantam et plus, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 187 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 281 $;
pour la location d’un combiné épaulette et plastron, lorsque :
a)il s’agit de la catégorie novice-atome, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 27 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 40 $;
b)il s’agit de la catégorie pee-wee, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 37 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 55 $;
c)il s’agit de la catégorie bantam et plus, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 52 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 78 $;
pour la location d’équipement sportif de gardien de but, en tout ou en partie, à titre d’essai pour une période maximale de quatre semaines, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 42 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 62 $.
Les taxes applicables sont incluses aux tarifs édictés au présent article.
23.La tarification pour la location d’équipement sportif aux jeunes en saison est imposée comme suit :
pour la location de mitaines ou bloque-rondelles, lorsque :
a)il s’agit de la catégorie novice-atome, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 17 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 25 $;
b)il s’agit de la catégorie pee-wee, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 22 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 32 $;
c)il s’agit de la catégorie bantam et plus, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 32 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 47 $;
pour la location de mitaines et bloque-rondelles, lorsque :
a)il s’agit de la catégorie novice-atome, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 27 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 40 $;
b)il s’agit de la catégorie pee-wee, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 37 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 55 $;
c)il s’agit de la catégorie bantam et plus, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 52 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 78 $;
pour la location de jambières de gardien de but, lorsque :
a)il s’agit de la catégorie novice-atome, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 42 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 62 $;
b)il s’agit de la catégorie pee-wee, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 73 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 110 $;
c)il s’agit de la catégorie bantam et plus, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 84 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 125 $;
pour la location d’un équipement complet, lorsque :
a)il s’agit de la catégorie novice-atome, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 94 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 141 $;
b)il s'agit de la catégorie pee-wee, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 136 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 204 $;
c)il s’agit de la catégorie bantam et plus, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 187 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 281 $;
pour la location d’un combiné épaulette et plastron, lorsque :
a)il s’agit de la catégorie novice-atome, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 27 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 40 $;
b)il s’agit de la catégorie pee-wee, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 37 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 55 $;
c)il s’agit de la catégorie bantam et plus, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 52 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 78 $;
pour la location d’équipement sportif de gardien de but, en tout ou en partie, à titre d’essai pour une période maximale de quatre semaines, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 42 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 62 $.
Les taxes applicables sont incluses aux tarifs édictés au présent article.